Mentions légales
Dernière mise à jour : 6 juillet 2026
1. Éditeur du site
Le site jarems.com et l'application JAREMS (ci-après « le Service ») sont édités par :
Gauthier DELVOYE EI (entrepreneur individuel) Immatriculé au Registre national des entreprises sous le numéro : [SIREN] Adresse : [ADRESSE_SIEGE] Email : contact@jarems.com Téléphone : [TELEPHONE]
TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA).
2. Directeur de la publication
Gauthier DELVOYE.
3. Hébergement et infrastructure
Le Service s'appuie sur les prestataires techniques suivants :
Hébergement de l'application (front-end et fonctions serveur) Vercel Inc. 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis https://vercel.com
Hébergement des données (base de données et stockage) Supabase Inc. 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992 Données hébergées dans l'Union européenne (région AWS eu-west-1 – Irlande) https://supabase.com
Traitement des paiements
Selon l'offre souscrite, les paiements sont traités par l'un des prestataires suivants :
Stripe Payments Europe, Limited (prestataire de services de paiement) 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, D02 H210, Irlande https://stripe.com
Paddle.com Market Limited (revendeur officiel / Merchant of Record) Judd House, 18-29 Mora Street, Londres EC1V 8BT, Royaume-Uni https://paddle.com
4. Contact
Pour toute question relative au Service ou aux présentes mentions légales : contact@jarems.com.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le Service (structure, textes, logos, marque JAREMS, charte graphique, logiciels, bases de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite.
6. Données personnelles et cookies
Les modalités de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité. L'utilisation des cookies et traceurs est détaillée dans la Politique cookies.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.